Déclaration de confidentialité conformément au RGPD

La protection des données à caractère personnel est une préoccupation importante pour nous. C’est pourquoi le traitement des données à caractère personnel s’effectue en conformité avec les dispositions légales européennes et nationales en vigueur.

Vous pouvez bien entendu révoquer à tout moment votre/vos déclaration(s) de consentement avec effet pour l’avenir. Veuillez vous adresser à cet effet au responsable conformément au § 1.

La déclaration suivante donne un aperçu du type de données collectées, de la manière dont ces données sont utilisées et transmises, des mesures de sécurité que nous prenons pour protéger vos données, ainsi que de la manière dont vous pouvez obtenir des informations sur les données que vous nous avez fournies.

Base juridique du traitement des données à caractère personnel
Dans la mesure où nous recueillons le consentement de la personne concernée pour des opérations de traitement de données à caractère personnel, l’art. 6, al. 1, phrase 1, lettre a) du règlement général sur la protection des données de l’UE (RGPD) sert de base juridique.
Lors du traitement de données à caractère personnel nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie, l’art. 6, al. 1, phrase 1, lettre b) du RGPD sert de base juridique. Cela vaut également pour les opérations de traitement nécessaires à l’exécution de mesures précontractuelles.
Dans la mesure où un traitement de données à caractère personnel est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, l’art. 6, al. 1, phrase 1, lettre c) du RGPD sert de base juridique.
Si le traitement est nécessaire à la sauvegarde d’un intérêt légitime de notre entreprise ou d’un tiers et que les intérêts, droits fondamentaux et libertés fondamentales de la personne concernée ne prévalent pas sur cet intérêt, l’art. 6, al. 1, phrase 1, lettre f) du RGPD sert de base juridique au traitement.

Suppression des données et durée de conservation
Les données à caractère personnel de la personne concernée sont supprimées ou bloquées dès que la finalité de leur conservation disparaît. Une conservation peut en outre avoir lieu si elle a été prévue par le législateur européen ou national dans des règlements, lois ou autres dispositions relevant du droit de l’Union auxquelles nous sommes soumis. Un blocage ou une suppression des données intervient également lorsque le délai de conservation prescrit par les normes mentionnées expire, sauf si une nécessité de conserver les données plus longtemps existe pour la conclusion ou l’exécution d’un contrat.

Responsabilité conjointe conformément à l’art. 26 RGPD

Romantik® Hotels & Restaurants AG, Friedrich‑Ebert‑Anlage 18, 60325 Frankfurt am Main (« Romantik »), traite dans certains cas des données à caractère personnel conjointement avec les Romantik Hotels affiliés au sens de l’art. 26 RGPD.

Une responsabilité conjointe existe notamment pour les activités de traitement suivantes :

·         Traitement des demandes de réservation et des confirmations de réservation via romantikhotels.com

·         Gestion des profils clients et des clients réseau

·         Réalisation de mesures centrales de marketing et de communication (p. ex. newsletter)

·         Gestion du programme RomantikCard ainsi que des bons d’achat

·         Traitement des données d’évaluation et de retour d’information

·         Synchronisation des données entre les systèmes hôteliers connectés et les systèmes centraux de Romantik

Les parties ont défini dans un accord laquelle d’entre elles remplit quelles obligations en vertu du RGPD. Indépendamment de cela, vous pouvez faire valoir vos droits en tant que personne concernée auprès de chacun des responsables conjoints.

Le contenu essentiel de l’accord relatif à la responsabilité conjointe vous sera communiqué sur demande.

Fiche d’enregistrement Information relative à la protection des données

Vos données à caractère personnel sont traitées par l’hôtel ainsi que – le cas échéant – conjointement avec Romantik® Hotels & Restaurants AG conformément à l’art. 26 RGPD (p. ex. lors de réservations via des plateformes centrales, de programmes de fidélisation ou de mesures marketing).

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données sur notre site Internet ou à la réception.

§ 1 Le responsable et le délégué à la protection des données

(1) Nom et adresse du responsable
Le responsable au sens du règlement général sur la protection des données et des autres lois nationales sur la protection des données des États membres ainsi que d’autres dispositions relatives à la protection des données est :

Romantik® Hotels & Restaurants AG
Friedrich-Ebert-Anlage 18
60325 Frankfurt am Main
Tél. : +49 (0) 69/66 12 34-0
Fax : +49 (0) 69/66 12 34-56
E-mail : datenschutz@romantikhotels.com
Tribunal d’enregistrement de Frankfurt am Main HRA 30092

(2) Nom et adresse du délégué à la protection des données
Le délégué à la protection des données du responsable est :
Dieter Grohmann
Datenschutz & privacy
DPM & Auditor
Beethovenstraße 23
87435 Kempten | Berlin | Hamburg | Köln
Téléphone : +49 (0) 831 / 5209 8680
Fax : +49 (0) 831 / 5124-7031

§ 2 Définitions

La déclaration de confidentialité repose sur les notions utilisées par le législateur européen lors de l’adoption du règlement général sur la protection des données de l’UE (ci-après dénommé « RGPD »). La déclaration de confidentialité doit être facile à lire et à comprendre. Afin d’y parvenir, les principaux termes sont expliqués ci-après :

a) Données à caractère personnel désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « personne concernée »). Est réputée identifiable une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
b) Personne concernée désigne toute personne physique identifiée ou identifiable dont les données à caractère personnel sont traitées par le responsable du traitement.
c) Traitement désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, le classement, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.
d) Profilage désigne toute forme de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données à caractère personnel pour évaluer certains aspects personnels relatifs à une personne physique, notamment pour analyser ou prédire des aspects concernant le rendement au travail, la situation économique, la santé, les préférences personnelles, les intérêts, la fiabilité, le comportement, la localisation ou les déplacements de cette personne physique.
e) Pseudonymisation désigne le traitement de données à caractère personnel de telle sorte que celles-ci ne puissent plus être attribuées à une personne concernée précise sans recourir à des informations supplémentaires, pour autant que ces informations supplémentaires soient conservées séparément et soumises à des mesures techniques et organisationnelles garantissant que les données à caractère personnel ne sont pas attribuées à une personne physique identifiée ou identifiable.
f) Responsable du traitement désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel. Lorsque les finalités et les moyens de ce traitement sont déterminés par le droit de l’Union ou le droit des États membres, le responsable du traitement ou les critères spécifiques de sa désignation peuvent être prévus par le droit de l’Union ou le droit des États membres.
g) Sous-traitant désigne une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.
h) Destinataire désigne une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un autre organisme à qui des données à caractère personnel sont communiquées, qu’il s’agisse ou non d’un tiers. Toutefois, les autorités susceptibles de recevoir des données à caractère personnel dans le cadre d’une mission d’enquête particulière conformément au droit de l’Union ou au droit des États membres ne sont pas considérées comme des destinataires.
i) Tiers désigne une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un autre organisme autre que la personne concernée, le responsable du traitement, le sous-traitant et les personnes qui, placées sous l’autorité directe du responsable du traitement ou du sous-traitant, sont habilitées à traiter les données à caractère personnel.
j) Consentement désigne toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement.

§ 3 Mise à disposition du site Internet et création de fichiers journaux

(1) Lors de la simple utilisation informative du site Internet, c’est-à-dire lorsque vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d’informations d’une autre manière, nous collectons automatiquement à chaque consultation du site les données et informations suivantes à partir du système informatique de l’ordinateur appelant :
a) L’adresse IP de l’utilisateur
b) Des informations sur le type de navigateur et la version utilisée
c) Le système d’exploitation de l’utilisateur
d) Le fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur
e) La date et l’heure de l’accès
f) Les sites Internet à partir desquels le système de l’utilisateur accède au site Internet
g) Les sites Internet appelés par le système de l’utilisateur via notre site Internet
h) Le contenu des consultations (pages concrètes)
i) La quantité de données transférées à chaque fois
j) La langue et la version du logiciel de navigation
k) Les moteurs de recherche utilisés
l) Les noms des fichiers téléchargés
Les fichiers journaux contiennent des adresses IP. Dans le cadre de l’hébergement sur nos serveurs, l’adresse IP des visiteurs du site Internet est traitée et conservée pendant 7 jours maximum dans les journaux du serveur web à des fins d’analyse des erreurs et d’assurance du bon fonctionnement des services web. Aucun autre traitement n’est effectué. Les journaux sont exclus de la sauvegarde des données. Les sites Internet utilisent des services de fournisseurs tiers qui peuvent éventuellement enregistrer des fichiers journaux.

(2) La base juridique du stockage temporaire des fichiers journaux est l’art. 6, al. 1, phrase 1, lettre f) du RGPD.

(3) Le stockage temporaire de l’adresse IP par le système est nécessaire pour
a) permettre la livraison du site Internet à l’ordinateur de l’utilisateur. À cette fin, l’adresse IP de l’utilisateur doit rester stockée pendant la durée de la session. b) optimiser le contenu de notre site Internet ainsi que la publicité qui y est associée.
c) garantir le bon fonctionnement de nos systèmes informatiques et de la technique de notre site Internet.
d) fournir aux autorités de poursuite pénale, en cas de cyberattaque, les informations nécessaires aux poursuites.
Le stockage dans les fichiers journaux a lieu afin de garantir le bon fonctionnement du site Internet. En outre, les données nous servent à optimiser le site Internet et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques. Une évaluation des données à des fins de marketing n’a pas lieu dans ce contexte.

C’est également dans ces finalités que réside notre intérêt légitime au traitement des données conformément à l’art. 6, al. 1, phrase 1, lettre f) du RGPD.

(4) Les données sont supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de la finalité de leur collecte – en l’occurrence à la fin du processus d’utilisation.
Dans le cas du stockage des données dans des fichiers journaux, cela se produit au plus tard après sept jours. Un stockage au-delà de cette durée est possible. Dans ce cas, les adresses IP sont supprimées ou anonymisées, de sorte qu’une attribution au client appelant n’est plus possible.

(5) La collecte des données pour la mise à disposition du site Internet et le stockage des données dans des fichiers journaux sont impérativement nécessaires au fonctionnement du site Internet, raison pour laquelle aucune possibilité d’opposition n’existe.

§ 4 Utilisation des cookies

(1) Ce site Internet utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte qui, dès que vous visitez une page web, sont envoyés par un serveur web à votre navigateur puis stockés localement sur votre terminal (PC, notebook, tablette, smartphone, etc.) et déposés sur votre ordinateur, et qui fournissent à l’exploitant (c’est-à-dire nous) certaines informations. Les cookies servent à rendre le site Internet plus convivial et plus sûr, notamment à collecter des informations liées à l’utilisation, telles que la fréquence d’utilisation et le nombre d’utilisateurs des pages ainsi que les comportements d’utilisation des pages. Les cookies n’endommagent pas l’ordinateur et ne contiennent pas de virus.
Ce cookie contient une suite de caractères caractéristique (appelée ID de cookie), qui permet une identification unique du navigateur lors d’une nouvelle consultation du site Internet.

(2) Nous utilisons des cookies afin de rendre notre site Internet plus convivial. Certains éléments de notre site Internet nécessitent que le navigateur appelant puisse être identifié même après un changement de page. Nous utilisons en outre sur notre site Internet des cookies qui permettent d’analyser votre comportement de navigation.
Les données ainsi collectées sont pseudonymisées par des mesures techniques. Par conséquent, il n’est plus possible d’attribuer les données à l’utilisateur appelant. Les données ne sont pas stockées avec d’autres données à caractère personnel. Lors de la consultation de notre site Internet, vous êtes informé par un bandeau d’information de l’utilisation de cookies à des fins d’analyse et renvoyé à la présente déclaration de confidentialité. Il vous est également indiqué, dans ce contexte, comment empêcher l’enregistrement de cookies dans les paramètres du navigateur (voir §4 al. 5).

La base juridique du traitement de données à caractère personnel à l’aide de cookies est l’art. 6, al. 1, phrase 1, lettre f) du RGPD.

(3) La finalité de l’utilisation de cookies techniquement nécessaires est de vous faciliter l’utilisation des sites Internet. Certaines fonctionnalités de notre site Internet ne peuvent pas être proposées sans l’utilisation de cookies. Pour celles-ci, il est nécessaire que le navigateur soit reconnu à nouveau après un changement de page.
Les données utilisateur collectées par des cookies techniquement nécessaires ne sont pas utilisées pour créer des profils d’utilisateurs.

(4) La finalité de l’utilisation de cookies non techniquement nécessaires est la suivante :
Amélioration du fonctionnement de nos sites Internet
Les cookies nous permettent d’évaluer et d’améliorer le fonctionnement de nos sites Internet afin que nous puissions personnaliser votre expérience et vous permettre d’utiliser de nombreuses fonctions utiles. Les cookies nous aident par exemple à suivre la page que vous consultez lorsque vous progressez à chaque étape du processus de réservation ; ils nous aident à ne pas oublier vos préférences, comme les dernières recherches effectuées et le contenu de votre panier en ligne. C’est également dans ces finalités que réside notre intérêt légitime au traitement des données à caractère personnel conformément à l’art. 6, al. 1, lettre f du RGPD.
Amélioration des performances de nos sites Internet
Les cookies peuvent nous aider à comprendre comment nos sites Internet sont utilisés, par exemple en nous indiquant si vous recevez des messages d’erreur lors de l’utilisation du site, ce qui nous permet de tester différentes versions de nos sites Internet. Les analyses de sites Internet, dont Google Analytics, fournissent des informations sur le nombre de visiteurs de nos sites Internet, les domaines de nos sites qui sont particulièrement populaires et s’il existe des tendances, par exemple le fait qu’une certaine page soit consultée majoritairement par des personnes dans un pays donné. Ces cookies nous aident ainsi, en fin de compte, à améliorer votre visite sur notre site Internet. C’est également dans ces finalités que réside notre intérêt légitime au traitement des données à caractère personnel conformément à l’art. 6, al. 1, lettre f du RGPD.
Fourniture de publicité en ligne pertinente et mesures marketing
Nous utilisons des cookies pour diffuser des publicités en ligne que nous pensons particulièrement susceptibles de vous intéresser lors de la visite de nos sites Internet et d’autres sites Internet. Ainsi, ces cookies nous aident par exemple à vous proposer des produits que vous pourriez aimer.
Ces cookies peuvent collecter des données sur votre comportement en ligne, telles que votre adresse IP, le site Internet d’où vous êtes arrivé sur le nôtre ainsi que des informations sur votre historique de commandes ou le contenu de votre panier. Cela signifie que vous pouvez voir notre publicité sur nos sites Internet et sur les sites Internet d’autres entreprises. Vous pouvez également voir des publicités d’autres entreprises sur nos sites Internet.
Afin de nous aider à ne diffuser que des publicités en ligne pertinentes pour vous, nous associons également les données que nous collectons via des cookies dans le navigateur de vos appareils à d’autres données que nous collectons.
Mesure de l’efficacité de notre publicité en ligne et de nos mesures marketing
Les cookies peuvent nous indiquer si vous avez vu une publicité donnée et depuis combien de temps. Ces informations nous permettent de mesurer l’efficacité de nos campagnes publicitaires en ligne et de contrôler combien de fois une publicité vous a été présentée. Nous évitons ainsi que la même publicité vous soit affichée en permanence. Nous utilisons également des cookies pour mesurer l’efficacité de notre communication marketing, par exemple pour savoir si vous avez ouvert un e-mail marketing que nous vous avons envoyé.

(5) Les cookies restent enregistrés même après la fin de la session du navigateur et peuvent être rappelés lors d’une nouvelle visite de la page. Toutefois, les cookies sont stockés sur votre ordinateur et nous sont transmis par celui-ci. Vous avez donc également un contrôle total sur l’utilisation des cookies. Si vous ne souhaitez pas de collecte de données via des cookies, vous pouvez configurer votre navigateur, via le menu « Paramètres », de manière à être informé du dépôt de cookies, à exclure en général le dépôt de cookies ou à supprimer les cookies individuellement. Il est toutefois précisé que la désactivation des cookies peut limiter la fonctionnalité de ce site Internet. S’il s’agit de cookies de session, ceux-ci sont de toute façon supprimés automatiquement à la fin de votre navigation sur le site Internet.

(6) Utilisation de Microsoft Clarity

Sur ce site Internet, via le service « Microsoft Clarity » de Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399 USA (ci-après « Microsoft »), diverses informations d’utilisateur sont collectées et enregistrées à des fins d’analyse statistique du comportement des utilisateurs ainsi qu’à des fins d’optimisation et de marketing. Ces informations, pour lesquelles tout lien avec une personne est toujours exclu, comprennent notamment le paramétrage du fuseau horaire, le système d’exploitation et la plateforme, l’origine géographique de la consultation de la page, en cas de redirection vers notre page l’origine de la redirection, la durée de visites de certaines pages ainsi que des informations sur l’interaction avec le site Internet (par ex. défilement, clics et survols à la souris). À partir de ces données, des profils d’utilisation pseudonymisés peuvent être créés et analysés aux mêmes fins. Des cookies sont utilisés pour la collecte et l’analyse. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont enregistrés localement dans le cache du navigateur Internet du visiteur du site. Les cookies permettent notamment la reconnaissance du navigateur Internet. Les données collectées à l’aide des technologies Microsoft ne sont pas utilisées pour identifier personnellement le visiteur de ce site Internet sans le consentement séparément donné de la personne concernée, et elles ne sont pas regroupées avec des données à caractère personnel relatives au porteur du pseudonyme.

Les informations collectées peuvent, le cas échéant, être transmises à des serveurs de Microsoft aux USA et y être stockées. Nous avons conclu avec Microsoft un contrat de sous-traitance qui oblige Microsoft à protéger les données de nos clients et à ne pas les transmettre à des tiers. Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d’informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet conformément à l’art. 6, al. 1, lettre a du RGPD. Sans ce consentement, l’utilisation de Microsoft Clarity est suspendue pendant votre visite du site. Vous pouvez révoquer à tout moment le consentement donné avec effet pour l’avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site Internet.

Vous trouverez de plus amples informations sur les dispositions relatives à la protection des données de Microsoft Clarity ici.

§ 5 Newsletter

(1) Avec votre consentement, vous pouvez vous abonner à notre newsletter gratuite, par laquelle nous vous informons de nos offres actuelles intéressantes. Les biens et services faisant l’objet de la promotion sont indiqués dans la déclaration de consentement.
Pour l’inscription à notre newsletter, nous utilisons la procédure dite de double opt-in. Cela signifie qu’après votre inscription, nous vous envoyons un e-mail à l’adresse e-mail indiquée, dans lequel nous vous demandons de confirmer que vous souhaitez recevoir la newsletter. Si vous ne confirmez pas votre inscription dans un délai de [24 heures], vos informations seront bloquées et automatiquement supprimées après un mois. En outre, nous enregistrons respectivement les adresses IP utilisées et les dates et heures de l’inscription et de la confirmation. L’objectif de cette procédure est de pouvoir prouver votre inscription et, le cas échéant, élucider un éventuel usage abusif de vos données personnelles.
La seule information obligatoire pour l’envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La communication des autres données est facultative et sert à pouvoir vous adresser personnellement.
Si vous achetez des biens ou des services sur notre site Internet et y indiquez votre adresse e-mail, celle-ci peut ensuite être utilisée par nos soins pour l’envoi d’une newsletter. Dans un tel cas, la newsletter sert exclusivement à la publicité directe pour nos propres biens ou services similaires.
Les données sont utilisées exclusivement pour l’envoi de la newsletter.

(2) La base juridique du traitement des données après inscription à la newsletter par l’utilisateur est, en présence d’un consentement, l’art. 6, par. 1, phrase 1, let. a) du RGPD. La base juridique de l’envoi de la newsletter est l’art. 7, par. 3, de la UWG.

(3) La collecte de l’adresse e-mail de l’utilisateur sert à lui envoyer la newsletter. La collecte d’autres données personnelles dans le cadre du processus d’inscription sert à empêcher un usage abusif des services ou de l’adresse e-mail utilisée.

(4) Les données sont supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été collectées. Votre adresse e-mail est donc conservée tant que l’abonnement à la newsletter est actif. Les autres données personnelles collectées dans le cadre du processus d’inscription sont en règle générale supprimées après un délai de sept jours.

(5) Vous pouvez à tout moment résilier la réception de nos newsletters et ainsi révoquer votre consentement en cliquant sur le champ « Newsletter abbestellen » dans nos mentions de désabonnement à la newsletter ou en nous envoyant un e-mail à info@romantikhotels.com ou un message aux coordonnées indiquées dans les mentions légales. Cela permet également de révoquer le consentement au stockage des données personnelles collectées pendant le processus d’inscription.

(6) La base de l’envoi de newsletters aux employés des établissements membres résulte soit de la saisie de l’employé, soit de la saisie de l’établissement membre. La légitimation repose sur la base de l’intérêt légitime. La licéité du traitement est fondée sur l’intérêt légitime poursuivi par le responsable du traitement, y compris un responsable auquel les données personnelles peuvent être divulguées, ou par un tiers, à condition que ne prévalent pas les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée ; à cet égard, les attentes raisonnables des personnes concernées, fondées sur leur relation avec le responsable du traitement, ont été prises en compte.

Un intérêt légitime existe par exemple lorsqu’il existe une relation appropriée et pertinente entre la personne concernée et le responsable du traitement, par ex. lorsque la personne concernée est un client ou un employé du responsable du traitement ou de l’établissement membre, ou travaille pour lui.

§ 6 E-Commerce

(1) Si vous souhaitez commander sur notre boutique en ligne, il est nécessaire, pour la conclusion du contrat, de fournir vos données personnelles dont nous avons besoin pour le traitement de votre commande. Les informations obligatoires nécessaires au traitement des contrats sont signalées séparément, les autres indications sont facultatives. Les données sont alors saisies dans un masque de saisie puis nous sont transmises et stockées. Les données suivantes sont collectées dans le cadre de la boutique en ligne :

• Nom
• Adresse (le cas échéant, adresse de livraison différente)
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Adresse IP
Date et heure de la commande

Une transmission des données à des tiers n’a lieu que si elle est nécessaire à l’exécution du contrat, à des fins de facturation ou de recouvrement du paiement, ou si vous avez expressément consenti à une telle transmission.
À cet égard, nous ne transmettons que les données strictement nécessaires. Les destinataires des données sont :

• L’entreprise de livraison/expédition concernée (transmission du nom et de l’adresse)
• Les sociétés de recouvrement, dans la mesure où le paiement doit être recouvré (transmission du nom, de l’adresse, des détails de la commande)
• Les agences de renseignements sur la solvabilité pour vérifier la capacité de paiement (transmission du nom, de l’adresse, de la date de naissance, etc.). Dans ce cas, la transmission n’a lieu que si nous avançons le paiement lors des commandes (par ex. achat sur facture).
• La banque pour le recouvrement du paiement, dans la mesure où le paiement s’effectue par prélèvement automatique

(2) La base juridique est l’art. 6, par. 1, phrase 1, let. b) du RGPD. En ce qui concerne les données facultatives, la base juridique du traitement des données est l’art. 6, par. 1, phrase 1, let. a) du RGPD.

(3) Les informations obligatoires collectées sont nécessaires à l’exécution du contrat conclu avec l’utilisateur (afin d’envoyer la marchandise et de confirmer le contenu du contrat). Nous utilisons donc les données pour répondre à vos demandes, traiter votre commande, le cas échéant vérifier la solvabilité ou recouvrer une créance, ainsi qu’à des fins d’administration technique des sites web. Les indications facultatives servent à prévenir les abus et, le cas échéant, à élucider des infractions pénales. Nous pouvons également traiter les données que vous avez fournies afin de vous informer d’autres produits intéressants de notre portefeuille ou de vous envoyer des e-mails contenant des informations techniques.

(4) Les données sont supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été collectées. En raison des obligations prévues par le droit commercial et fiscal, nous sommes tenus de conserver vos données d’adresse, de paiement et de commande pendant dix ans après l’exécution du contrat. Toutefois, après [deux ans], nous procédons à une limitation du traitement, c.-à-d. que vos données ne sont utilisées que pour le respect des obligations légales. S’il existe une relation contractuelle durable entre nous et l’utilisateur, nous conservons les données pendant toute la durée du contrat ainsi que pendant dix ans après celle-ci (voir ci-dessus). En ce qui concerne les données fournies à titre facultatif, nous supprimerons les données à l’expiration de [deux] ans après l’exécution du contrat, à condition qu’aucun autre contrat n’ait été conclu avec l’utilisateur pendant cette période ; dans ce cas, les données seront supprimées à l’expiration de [deux] ans après l’exécution du dernier contrat.

(5) Si les données sont nécessaires à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, une suppression anticipée n’est possible que dans la mesure où des obligations contractuelles ou légales ne s’y opposent pas.
Dans le cas contraire, vous êtes libre de faire supprimer entièrement des fichiers du responsable du traitement les données personnelles indiquées lors de l’enregistrement. Le responsable du traitement vous fournira à tout moment, sur demande, des informations sur les données personnelles vous concernant qui sont enregistrées. En outre, le responsable du traitement rectifie ou supprime les données personnelles à la demande ou sur indication de la personne concernée, dans la mesure où aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose. Vous pouvez à tout moment écrire au responsable du traitement ou au délégué à la protection des données conformément au § 1 par e-mail ou par courrier et demander la suppression/modification des données.

§ 7 Weitergabe personenbezogener Daten an Dritte

1. Intégration de vidéos YouTube

a. Nous avons intégré des vidéos YouTube dans notre offre en ligne, lesquelles sont stockées sur http://www.YouTube.com et peuvent être lues directement depuis notre site web. [Celles-ci sont toutes intégrées en « mode de protection des données étendu », c.-à-d. qu’aucune donnée vous concernant en tant qu’utilisateur n’est transmise à YouTube lorsque vous ne lisez pas les vidéos. Ce n’est qu’au moment où vous lancez les vidéos que les données mentionnées au paragraphe 2 sont transmises. Nous n’avons aucune influence sur cette transmission de données. En visitant le site web, YouTube reçoit l’information selon laquelle vous avez consulté la sous-page correspondante de notre site web.
Les données suivantes sont transmises :

• Informations spécifiques à l’appareil, par exemple le matériel utilisé ; la version du système d’exploitation ; l’identifiant unique de l’appareil et des informations sur le réseau mobile, y compris votre numéro de téléphone.
• Données de protocole sous forme de journaux de serveur. Celles-ci contiennent notamment des détails sur la manière dont les services ont été utilisés, par exemple les recherches ; l’adresse IP ; les paramètres matériels ; le type de navigateur ; la langue du navigateur ; la date et l’heure de votre requête ; la page d’origine ; les cookies permettant d’identifier de manière unique votre navigateur ou votre compte Google.
• Informations géographiques. Des informations sur votre position réelle peuvent être collectées par Google. Cela inclut par exemple votre adresse IP, vos points d’accès WLAN ou vos relais de téléphonie mobile.
• Vous trouverez de plus amples informations sur les données collectées par Google LLC sous le lien suivant : https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de Cela s’applique indépendamment du fait que YouTube mette à disposition un compte utilisateur sur lequel vous êtes connecté, ou qu’aucun compte utilisateur n’existe. Si vous êtes connecté à Google, vos données sont directement attribuées à votre compte.

b. La base juridique du traitement des données personnelles des utilisateurs est l’art. 6, par. 1, phrase 1, let. f) du RGPD. 

c. L’intégration des vidéos sert à rendre le site web plus explicite pour l’utilisateur et à améliorer le classement du site sur Google dans les moteurs de recherche (dans le cas de vidéos propres : et à renvoyer de manière plus ciblée à nos vidéos produites par nos soins). YouTube enregistre vos données sous forme de profils d’utilisation et les utilise à des fins de publicité, d’études de marché et/ou d’adaptation de son site web aux besoins. Une telle évaluation a notamment lieu (même pour les utilisateurs non connectés) afin de fournir une publicité adaptée aux besoins et d’informer les autres utilisateurs du réseau social de vos activités sur notre site web.

d. Si vous ne souhaitez pas que vos actions soient associées à votre profil YouTube, vous devez vous déconnecter avant d’activer le bouton.

e. Vous disposez d’un droit d’opposition à la création de ces profils d’utilisation ; pour l’exercer, vous devez vous adresser à YouTube.

f. De plus amples informations sur la finalité et l’étendue de la collecte de données ainsi que de leur traitement par YouTube figurent dans la déclaration de confidentialité. Vous y trouverez également des informations complémentaires sur vos droits et vos possibilités de paramétrage pour protéger votre vie privée : https://www.google.de/intl/de/policies/privacy.

2. Liens vers des sites web externes

Ce site web contient des liens vers des sites externes. Nous sommes seuls responsables de nos contenus. Nous n’avons aucune influence sur les contenus des liens externes et n’en sommes donc pas responsables ; en particulier, nous ne nous approprions pas ces contenus. Si vous êtes redirigé vers un site externe, la déclaration de confidentialité qui y est fournie s’applique. Si vous remarquez sur ce site des activités ou contenus illégaux, vous pouvez volontiers nous en informer. Dans ce cas, nous vérifierons le contenu et réagirons en conséquence (procédure de notice and take down).

3. Utilisation d’Adobe Typekit

Nous utilisons Adobe Typekit pour la conception visuelle de notre site web. Typekit est un service d’Adobe Systems Software Ireland Ltd. qui nous donne accès à une bibliothèque de polices. Pour intégrer les polices que nous utilisons, votre navigateur doit établir une connexion avec un serveur Adobe aux États-Unis et télécharger la police requise pour notre site web. Adobe reçoit ainsi l’information selon laquelle notre site web a été consulté depuis votre adresse IP. Pour plus d’informations sur Adobe Typekit, veuillez consulter les informations sur la confidentialité d’Adobe, accessibles ici : www.adobe.com/privacy/typekit.html

4. Utilisation de Google Maps

Ce site web utilise l’API Google Maps afin de représenter visuellement des informations géographiques. Lors de l’utilisation de Google Maps, Google collecte, traite et utilise également des données relatives à l’utilisation des fonctions cartographiques par les visiteurs. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données par Google dans les informations de confidentialité de Google. Vous pouvez également y modifier vos paramètres de confidentialité personnels dans le centre de confidentialité.
Vous trouverez des instructions détaillées pour gérer vos propres données en lien avec les produits Google ici.

5. Google AdWords

Notre site web utilise le suivi des conversions de Google. Si vous êtes arrivé sur notre site via une annonce diffusée par Google, un cookie de Google Adwords est placé sur votre ordinateur. Le cookie de suivi des conversions est placé lorsqu’un utilisateur clique sur une annonce diffusée par Google. Ces cookies expirent après 30 jours et ne servent pas à identifier personnellement les utilisateurs. Si l’utilisateur visite certaines pages de notre site et que le cookie n’a pas encore expiré, nous pouvons, avec Google, constater que l’utilisateur a cliqué sur l’annonce et a été redirigé vers cette page. Chaque client Google AdWords reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis à travers les sites web des clients AdWords. Les informations obtenues à l’aide du cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion pour les clients AdWords qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients connaissent le nombre total d’utilisateurs ayant cliqué sur leur annonce et ayant été redirigés vers une page munie d’une balise de suivi des conversions. Ils ne reçoivent toutefois aucune information permettant d’identifier personnellement les utilisateurs.
Si vous ne souhaitez pas participer au suivi, vous pouvez refuser la pose du cookie nécessaire à cet effet — par exemple en configurant votre navigateur pour désactiver de manière générale le placement automatique de cookies ou en paramétrant votre navigateur de façon à bloquer les cookies du domaine « googleleadservices.com ».
Veuillez noter que vous ne devez pas supprimer les cookies de désactivation tant que vous ne souhaitez pas d’enregistrement des données de mesure. Si vous avez supprimé tous vos cookies dans le navigateur, vous devrez définir à nouveau le cookie de désactivation correspondant.

6. Utilisation du remarketing Google

Ce site web utilise la fonction de remarketing de Google LLC. Cette fonction sert à présenter aux visiteurs du site des annonces publicitaires ciblées par centres d’intérêt au sein du réseau publicitaire de Google. Un soi-disant « cookie » est enregistré dans le navigateur du visiteur du site web, ce qui permet de reconnaître le visiteur lorsqu’il consulte des sites appartenant au réseau publicitaire de Google. Sur ces sites, des annonces publicitaires peuvent être présentées au visiteur, lesquelles se rapportent aux contenus que le visiteur a précédemment consultés sur des sites utilisant la fonction de remarketing de Google.
Selon ses propres déclarations, Google ne collecte pas de données personnelles dans ce cadre. Si vous ne souhaitez néanmoins pas utiliser la fonction de remarketing de Google, vous pouvez en principe la désactiver en effectuant les réglages correspondants sur http://www.google.com/settings/ads. Vous pouvez également désactiver l’utilisation de cookies à des fins de publicité ciblée via l’initiative de réseau publicitaire en suivant les instructions sur http://www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp.

7. Utilisation du Google Tag Manager

Google Tag Manager est une solution qui nous permet de gérer des tags de site web via une interface (et d’intégrer ainsi, par ex., Google Analytics ainsi que d’autres services marketing de Google dans notre offre en ligne). Le Tag Manager lui-même (qui implémente les tags) ne traite aucune donnée personnelle des utilisateurs. Concernant le traitement des données personnelles des utilisateurs, veuillez vous référer aux informations suivantes sur les services Google. Directives d’utilisation : https://www.google.com/intl/de/tagmanager/use-policy.html.

8. Utilisation de Google Doubleclick

Sur la base de nos intérêts légitimes (c.-à-d. intérêt à l’analyse, à l’optimisation et à l’exploitation économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6, par. 1, let. f du RGPD), nous utilisons les services de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (« Google »).
Nous utilisons la procédure de marketing en ligne Google "Doubleclick" afin de placer des annonces dans le réseau publicitaire de Google (par ex. dans les résultats de recherche, dans les vidéos, sur les sites web, etc.). Double Click se distingue par le fait que les annonces sont affichées en temps réel sur la base des intérêts présumés des utilisateurs. Cela nous permet d’afficher des annonces de manière plus ciblée pour et au sein de notre offre en ligne, afin de présenter aux utilisateurs uniquement des annonces susceptibles de correspondre à leurs intérêts. Si, par exemple, un utilisateur voit des annonces pour des produits qui l’ont intéressé sur d’autres offres en ligne, on parle alors de « remarketing ». À ces fins, lors de la consultation de notre site et d’autres sites sur lesquels le réseau publicitaire de Google est actif, un code de Google est exécuté directement par Google et des tags dits (re)marketing (graphismes invisibles ou code, également appelés "balises web") sont intégrés au site web. À l’aide de ceux-ci, un cookie individuel, c.-à-d. un petit fichier, est enregistré sur le terminal des utilisateurs (au lieu des cookies, des technologies similaires peuvent également être utilisées). Ce fichier note quels sites web l’utilisateur a consultés, quels contenus l’ont intéressé et quelles offres il a cliquées ; y figurent également des informations techniques concernant le navigateur et le système d’exploitation, les sites web référents, l’heure de la visite ainsi que d’autres indications sur l’utilisation de l’offre en ligne.
L’adresse IP des utilisateurs est également collectée, celle-ci étant raccourcie au sein des États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États parties à l’accord sur l’Espace économique européen et, seulement dans des cas exceptionnels, transmise intégralement à un serveur Google aux États-Unis où elle est raccourcie. Les informations susmentionnées peuvent également être associées par Google à des informations provenant d’autres sources. Si l’utilisateur visite ensuite d’autres sites web, des annonces adaptées à ses intérêts supposés peuvent lui être affichées sur la base de son profil utilisateur.
Les données des utilisateurs sont traitées de manière pseudonymisée dans le cadre du réseau publicitaire de Google. Cela signifie que Google n’enregistre et ne traite pas, par exemple, le nom ou l’adresse e-mail des utilisateurs, mais traite les données pertinentes liées aux cookies au sein de profils d’utilisation pseudonymes. Autrement dit, du point de vue de Google, les annonces ne sont pas gérées et affichées pour une personne concrètement identifiée, mais pour le détenteur du cookie, indépendamment de l’identité de ce détenteur. Cela ne s’applique pas si un utilisateur a expressément autorisé Google à traiter les données sans cette pseudonymisation. Les informations recueillies par les services marketing de Google concernant les utilisateurs sont transmises à Google et stockées sur les serveurs de Google aux États-Unis.
Pour plus d’informations sur l’utilisation des données par Google, les possibilités de paramétrage et d’opposition, veuillez consulter la politique de confidentialité de Google (https://policies.google.com/technologies/ads) ainsi que les paramètres relatifs à l’affichage des publicités par Google (https://adssettings.google.com/authenticated).